{"id":1237,"date":"2021-04-22T23:23:16","date_gmt":"2021-04-22T21:23:16","guid":{"rendered":"https:\/\/clos-salibert.fr\/?page_id=1237"},"modified":"2021-04-26T00:08:58","modified_gmt":"2021-04-25T22:08:58","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

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Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/h1>\n

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> Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n

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Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de :<\/h4>\n

Clos Salibert<\/p>\n

Adresse : 1 all\u00e9e Claude Bernard – Saint Nom la Bret\u00e8che<\/p>\n

Responsable du site : Le Conseil Syndical<\/p>\n

www.clos-salibert.org<\/p>\n

Le pr\u00e9sent site est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/h4>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et protection des donn\u00e9es personnelles :<\/h4>\n

Clos Salibert, en tant que responsable de traitement, met en \u0153uvre un traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ayant pour finalit\u00e9 la connexion au site.
En aucun cas, les donn\u00e9es personnelles ne seront c\u00e9d\u00e9es ou vendues \u00e0 des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise \u00e0 des tiers.<\/p>\n

Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pendant une dur\u00e9e de 5 ans \u00e0 compter de la date d’ajout dans notre syst\u00e8me ou tant que vous n\u2019avez pas retir\u00e9 votre consentement.
Vous b\u00e9n\u00e9ficiez, d\u2019un droit d\u2019interrogation, d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019un droit \u00e0 la portabilit\u00e9, \u00e0 la limitation du traitement et d\u2019opposition, ainsi que du droit de d\u00e9finir des directives relatives au sort de ses donn\u00e9es apr\u00e8s votre mort.
Le Clos Salibert, xxxxxxxxxxxxx est votre interlocuteur pour toute demande d\u2019exercice de vos droits sur le traitement.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respect\u00e9s, vous pouvez adresser une r\u00e9clamation \u00e0 la CNIL dont les coordonn\u00e9es figurent \u00e0 l\u2019adresse internet https:\/\/www.cnil.fr.<\/p>\n

L’ensemble de ce site rel\u00e8ve des l\u00e9gislations Fran\u00e7aises et Internationales sur les droits d’auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support \u00e9lectronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation \u00e9crite de l’auteur, conform\u00e9ment \u00e0 l’article L 122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Cookies :<\/h4>\n

Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de donn\u00e9es sur l\u2019\u00e9quipement de nos utilisateurs. La plupart des sites web font de m\u00eame.<\/p>\n

Qu’est-ce qu’un cookie ?<\/strong><\/p>\n

Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet \u00e0 ces sites de m\u00e9moriser vos actions et pr\u00e9f\u00e9rences (nom d\u2019utilisateur, langue, taille des caract\u00e8res et autres param\u00e8tres d\u2019affichage) pendant un temps donn\u00e9, pour que vous n\u2019ayez pas \u00e0 indiquer ces informations \u00e0 chaque fois que vous consultez ces sites ou naviguez d\u2019une page \u00e0 une autre.<\/p>\n

Comment utilisons-nous les cookies ?<\/strong><\/p>\n

Notre site utilise les cookies pour :<\/p>\n

M\u00e9moriser vos informations de connexion.<\/span>
Vous identifiez lorsque vous vous connectez \u00e0 notre site Web.<\/p>\n

Comment contr\u00f4ler les cookies ?<\/span><\/p>\n

Vous pouvez contr\u00f4ler et\/ou supprimer des cookies comme vous le souhaitez. Vous avez la possibilit\u00e9 de supprimer tous les cookies d\u00e9j\u00e0 stock\u00e9s sur votre ordinateur et de configurer la plupart des navigateurs pour qu\u2019ils les bloquent. Toutefois, dans ce cas, vous devrez peut-\u00eatre indiquer vous-m\u00eames certaines pr\u00e9f\u00e9rences chaque fois que vous vous rendrez sur un site, et certains services et fonctionnalit\u00e9s risquent de ne pas \u00eatre accessibles.<\/p>\n

Politique de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h4>\n

Le Clos Salibert accorde une grande importance au respect de votre vie priv\u00e9e et \u00e0 la protection de vos donn\u00e9es personnelles. Nous souhaitons vous assurer que le Clos Salibert traite vos donn\u00e9es personnelles en sa possession de mani\u00e8re loyale, transparente, conform\u00e9ment aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es et en toute s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n

Le Clos Salibert prot\u00e8ge vos donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux lois applicables et \u00e0 ses politiques en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019information. Le Clos Salibert applique en outre des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour assurer la protection de vos donn\u00e9es personnelles contre tout traitement non autoris\u00e9 ou ill\u00e9gal et\/ou contre quelque perte, modification, divulgation ou acc\u00e8s accidentel, ou quelque destruction ou endommagement accidentel ou ill\u00e9gal.<\/p>\n

Cat\u00e9gories de donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es<\/h4>\n

Les personnes concern\u00e9es par les donn\u00e9es que le Clos Salibert collecte sont les habitants du Clos Salibert.<\/p>\n

Donn\u00e9e collect\u00e9e       Obligatoire           Sensible
Nom                                   Non                   Non
Pr\u00e9nom                              Non                   Non
Adresse email                   Oui                     Non<\/p>\n

Mot de passe                    Oui                     Non<\/p>\n

Le terme \u00ab donn\u00e9es sensibles \u00bb ou \u00ab donn\u00e9es de cat\u00e9gories particuli\u00e8res \u00bb fait r\u00e9f\u00e9rence aux diff\u00e9rentes cat\u00e9gories de donn\u00e9es personnelles identifi\u00e9es par les lois relatives \u00e0 la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles comme n\u00e9cessitant un traitement particulier, y compris celles qui, dans certaines circonstances, n\u00e9cessitent d\u2019obtenir un consentement explicite de votre part.<\/p>\n

En principe, les activit\u00e9s de traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel du Clos Salibert ne conduisent pas \u00e0 la collecte de donn\u00e9es sensibles par le biais du site du Clos Salibert ou par d\u2019autres moyens. Dans les cas o\u00f9 le Clos Salibert est amen\u00e9e \u00e0 collecter et \u00e0 traiter des donn\u00e9es sensibles, elle le r\u00e9alisera conform\u00e9ment aux exigences l\u00e9gales en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e et, lorsque le r\u00e8glement l\u2019exige, le Clos Salibert sollicitera votre consentement.<\/p>\n

Finalit\u00e9s et bases l\u00e9gales des traitement vos donn\u00e9es personnelles<\/h4>\n

Lorsque Com-Kiz consid\u00e8re qu\u2019il est de son int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de traiter vos donn\u00e9es personnelles c\u2019est qu\u2019elle a estim\u00e9 que cet int\u00e9r\u00eat n\u2019outrepasse pas vos propres int\u00e9r\u00eats, droits ou libert\u00e9s fondamentales compte tenu :<\/p>\n

du respect de la transparence et la de loyaut\u00e9 dont elle fait preuve dans toutes ses activit\u00e9s de traitement,
du respect du principe du \u00ab Privacy by design and by default \u00bb prenant en compte la vie priv\u00e9e des personnes concern\u00e9es d\u00e8s la conception du traitement et par d\u00e9faut,
des \u00e9valuations du risque et des mesures de s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles mises en \u0153uvre et r\u00e9guli\u00e8rement r\u00e9vis\u00e9es
des moyens offerts aux personnes concern\u00e9es leur permettant d\u2019exercer leurs droits fondamentaux sur leurs donn\u00e9es.<\/p>\n

Lorsqu\u2019en application du r\u00e8glement, un traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel requiert votre consentement, le Clos Salibert s\u2019assure de recueillir au pr\u00e9alable ledit consentement. Le Clos Salibert utilise vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel aux seules fins sp\u00e9cifiques pour lesquelles il vous a inform\u00e9. Le Clos Salibert s\u2019interdit de traiter vos donn\u00e9es pour des finalit\u00e9s autres que celles initialement convenues sans vous en avoir pr\u00e9alablement inform\u00e9 et recueilli \u00e0 nouveau votre consentement pour le nouveau traitement, \u00e0 moins que le traitement ne soit requis ou autoris\u00e9 par la loi, ou qu\u2019il ne rel\u00e8ve de votre int\u00e9r\u00eat vital (notamment en cas d\u2019urgence m\u00e9dicale).<\/p>\n

Finalit\u00e9<\/h4>\n

Permettre la connexion au site afin de pouvoir visualiser certaines pages du site.<\/p>\n

S\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles<\/h4>\n

Le Clos Salibert applique des dispositions de s\u00e9curit\u00e9 organisationnelles, physiques et techniques pour toutes les donn\u00e9es personnelles qu\u2019elle d\u00e9tient. Le Clos Salibert a mis en place des protocoles et mesures de contr\u00f4le ainsi que des politiques, proc\u00e9dures et directives appropri\u00e9es pour assurer la bonne application de ces dispositions, en tenant compte des risques associ\u00e9s aux diff\u00e9rentes cat\u00e9gories de donn\u00e9es personnelles et \u00e0 leurs traitements.
Le Clos Salibert adopte des mesures de s\u00e9curit\u00e9 et des contr\u00f4les bas\u00e9es des standards qui fournissent les lignes directrices et les bonnes pratiques en mati\u00e8re d\u2019organisation et de gestion de la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019information.
Le Clos Salibert attire votre attention sur le fait que malgr\u00e9 toutes les mesures de s\u00e9curit\u00e9 qu\u2019elle met en \u0153uvre afin de s\u00e9curiser votre utilisation de ses sites web, la nature intrins\u00e8quement ouverte d\u2019Internet est telle que la s\u00e9curit\u00e9 l\u2019acheminement d\u2019informations \u00e0 travers des r\u00e9seaux qui vous connectent \u00e0 nos syst\u00e8mes ne peut pas \u00eatre compl\u00e8tement garantie. En cons\u00e9quence les informations circulant sur l\u2019Internet pr\u00e9sentent un risque d\u2019\u00eatre consult\u00e9es et utilis\u00e9es par d\u2019autres personnes que leurs destinataires.<\/p>\n

Dur\u00e9e de conservation de vos donn\u00e9es personnelles<\/h4>\n

Le Clos Salibert ne conserve vos donn\u00e9es personnelles que pendant une dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire. Le Clos Salibert applique des politiques et proc\u00e9dures sp\u00e9cifiques en mati\u00e8re de gestion et conservation des enregistrements, de sorte que les donn\u00e9es personnelles soient effac\u00e9es au terme du d\u00e9lai d\u00e9fini en fonction des crit\u00e8res de r\u00e9tention suivants :<\/p>\n

Le Clos Salibert conserve vos donn\u00e9es aussi longtemps qu\u2019elle entretient une relation continue avec vous,
Le Clos Salibert ne conserve vos donn\u00e9es aussi longtemps que cela sera n\u00e9cessaire pour vous fournir ses services
Le Clos Salibert conserve vos donn\u00e9es aussi longtemps que cela sera n\u00e9cessaire pour se conformer \u00e0 ses obligations l\u00e9gales et contractuelles.<\/p>\n

Vos droits relatifs au traitement de vos donn\u00e9es personnelles<\/h4>\n

Vous avez le droit (dans les circonstances, les conditions, et sous r\u00e9serve des exceptions, pr\u00e9vues par le droit applicable) de :<\/p>\n

Demander un acc\u00e8s aux donn\u00e9es personnelles que le Clos Salibert traite vous concernant : ce droit vous de savoir si le Clos Salibert d\u00e9tient vos donn\u00e9es personnelles et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019obtenir des informations et une copie desdites donn\u00e9es personnelles.
Demander la rectification de vos donn\u00e9es personnelles : ce droit vous autorise \u00e0 faire corriger vos donn\u00e9es personnelles si celles-ci sont inexactes ou incompl\u00e8tes.
Objecter au traitement de vos donn\u00e9es personnelles : ce droit vous permet de demander \u00e0 ce que le Clos Salibert cesse de traiter vos donn\u00e9es personnelles.
Demander l\u2019effacement de vos donn\u00e9es personnelles : ce droit vous permet de demander au Clos Salibert d\u2019effacer vos donn\u00e9es personnelles, y compris lorsque lesdites donn\u00e9es personnelles ne seraient plus n\u00e9cessaires pour atteindre les objectifs poursuivis.
Demander la limitation du traitement de vos donn\u00e9es personnelles : ce droit vous permet de demander \u00e0 ce que le Clos Salibert ne traite vos donn\u00e9es personnelles que dans des circonstances limit\u00e9es, notamment avec votre consentement.
Dans la mesure o\u00f9 le traitement de vos donn\u00e9es personnelles est bas\u00e9 sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ledit consentement \u00e0 tout moment en contactant le responsable de la protection des donn\u00e9es \u00e0 xxxxxxx. Veuillez noter que cela n\u2019affectera pas le droit du Clos Salibert de traiter vos donn\u00e9es personnelles obtenues avant le retrait de votre consentement, ni son droit de poursuivre certaines parties du traitement sur la base d\u2019autres bases juridiques que celle de votre consentement.<\/p>\n

Si, malgr\u00e9 l\u2019engagement du Clos Salibert et de ses efforts pour la protection des donn\u00e9es personnelles en sa possession, vous estimez que vos droits en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 viol\u00e9s, le Clos Salibert vous invite \u00e0 contacter en premier lieu son responsable de la protection des donn\u00e9es afin de rechercher une r\u00e9solution de votre r\u00e9clamation.
Vous avez le droit de soumettre, \u00e0 tout moment, une plainte directement aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente ou de porter plainte contre le Clos Salibert aupr\u00e8s d\u2019un tribunal comp\u00e9tent (dans le pays o\u00f9 vous vivez, dans celui o\u00f9 vous travaillez ou dans celui o\u00f9 vous estimez qu\u2019il y a eu infraction \u00e0 la l\u00e9gislation sur la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es)
Contactez-nous si vous souhaitez exercer vos droits.<\/p>\n

\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/section><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"default","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-1237","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1237","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1237"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1237\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1254,"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1237\/revisions\/1254"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clos-salibert.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1237"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}